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ROCHETOIRIN
Conseil municipal
Conseil municipal

Date :
Mardi 26 Septembre 2017 à 20:30 PM

Description :
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

mardi 26 septembre 2017 à 20 h 30 à la mairie


Ordre du jour :


1- Tarif médiathèque
2- Tarif des pavés publicitaires pour le bulletin municipal annuel
3- Caisse d’allocations Familiales : Convention d’objectifs et de financement – Année 2017
4- Centre médico scolaire : participation de la commune pour l’année 2016/2017
5- Ressources Humaines : modification du tableau des emplois
6- Syndicat Intercommunal des Eaux de la région de Dolomieu Montcarra : Rapports annuels Eau Potable, Assainissement Collectif et Non Collectif – Année 2016
7- Convention d’Hébergement des équipements de télé relève gaz
8- Réforme de la carte judiciaire : Motion pour le maintien du Tribunal de Grande Instance à Bourgoin- Jallieu
9- Questions diverses


Début Mardi 26 Septembre 2017 à 20:30 PM
Fin Mardi 26 Septembre 2017 à 20:30 PM

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