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ROCHETOIRIN
Conseil municipal
Conseil municipal

Date :
Mardi 14 Novembre 2017 à 20:30 PM

Description :
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

mardi 14 novembre 2017 à 20 h 30 à la mairie


Ordre du jour :


1- Centre de gestion de l’Isère : désaffiliation de la ville et du CCAS d’Echirolles
2- Vals du Dauphiné : approbation du rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées (CLECT)
3- Urbanisme : convention précisant les modalités de fonctionnement et de financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme des Vals du Dauphiné
4- Médiathèque municipale : épuration d’un stock de livres
5- Finances :
a. décision modificative n°1
b. subventions aux associations- année 2017
c. subvention exceptionnelle au Comité municipal des fêtes
6- Ressources humaines : modification du tableau des emplois
7- Parking de covoiturage : lettre d’intention avec l’Agence de Mobilité du Nord-Isère
8- Syndicat des Energies de l’Isère :
a. modification des délégués
b. rapport annuel 2016
9- Communauté de communes les Vallons de la Tour : rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement
10- SCOT Nord-Isère : rapport d’activités 2016
11- Questions diverses


Début Mardi 14 Novembre 2017 à 20:30 PM
Fin Mardi 14 Novembre 2017 à 20:30 PM

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