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ROCHETOIRIN
Conseil municipal
Conseil municipal

Date :
Mardi 18 Septembre 2018 à 20:30 PM

Description :
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

mardi 18 septembre 2018 à 20h30 à la mairie


Ordre du jour :


1- Projet Educatif de Territoire 2018-2021 avec plan mercredi : approbation

2- Ressources Humaines : Création d’un poste d’adjoint d’animation – Parcours Emploi Compétences

3- C.D.G. 38 - Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Hausse tarifaire pour 2019

4- Maison Assistantes Maternelles – Association Pierrot et Colombine : minoration des frais d’électricité des locaux

5- Comité Municipal des Fêtes : subvention pour le feu d’artifice du 14 juillet

6- Centre médico-scolaire de La Tour du Pin : participation aux frais de fonctionnement 2017-2018

7- Dégâts d’orages route de Romanèche : demandes de subventions

8- Domaine privé communal : aliénation de la parcelle B 1739

9- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : transfert de la compétence GEMAPI et adhésion aux syndicats mixtes de gestion des cours d’eau

10- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées au titre des compétences SDIS, poteaux incendie, médiathèques communales, PLUI, GEMAPI

11- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : convention concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme - 2017

12- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : convention concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme - 2018

13- Communauté de communes des Vals du Dauphiné : accord de principe à la participation de la commune au groupement de commandes voirie et à l’utilisation de l’aide technique voirie

14- SICTOM de la région de Morestel : Convention de mise à disposition de terrains pour l’aménagement des points d’apport volontaire

15- SICTOM de la région de Morestel : rapport annuel 2017

16- Questions diverses


Début Mardi 18 Septembre 2018 à 20:30 PM
Fin Mardi 18 Septembre 2018 à 20:30 PM

affiche réunion 18 sept.pdf (application/pdf) 204kb

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