| CONSEIL MUNICIPAL | |
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Conseil municipal |
Début : Mardi 5 Avril 2016 à 20:30 PM Fin : Mardi 5 Avril 2016 à 20:30 PM |
| AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL mardi 5 avril 2016 à 20 h 30 à la mairie Ordre du jour : 1- Compte administratif 2015 2 - Compte de gestion 2015 3 - Affectation des résultats de l’exercice 2015 4 - Budget primitif 2016 5 - Taux des taxes communales 6 - Remboursement des frais de route d’un conseiller municipal 7 - Local de boulangerie : actualisation du loyer 8 - Rez-de-chaussée l’ancienne école : actualisation du loyer 9 - Appartement T4 : actualisation du loyer 10 - Demande de subvention du comité municipal des fêtes 11 - Marchés à procédures adaptées : modification du règlement intérieur 12 - Service commun d’instruction des autorisations du droit des sols : modification de la clé de répartition relative au financement des frais de fonctionnement 13 - Canal Mouturier : participation financière à l’étude du fonctionnement global 14 - Convention de partage de foncier bâti sur les zones d’activités communautaires des Vallons de la Tour 15 - Convention de reversement de la Taxe d’aménagement communale sur les ZAE 16 -Temps d’activités périscolaires : convention d’intervention avec le Football Club de La Tour du Pin 17 - Temps d’activités périscolaires : convention d’intervention avec Arts Passion 19 - Modification du tableau des emplois du personnel communal 19 - Questions diverses |
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