Conseil municipal | |
Conseil municipal |
Début : Mardi 19 Juin 2018 à 20:30 PM Fin : Mardi 19 Juin 2018 à 20:30 PM |
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL mardi 19 juin 2018 à 20h30 à la mairie Ordre du jour : 1- SMABB : Fusion du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB) et du Syndicat Intercommunal des Marais de Bourgoin-Jallieu (SIM) : avis sur le projet de périmètre issu du nouvel établissement issu de cette fusion 2- Service commun « Systèmes d’Information » (SI) de la communauté de communes les Vals du Dauphiné : adhésion de la commune 3- Centre de Gestion de l’Isère : adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire 4- Aménagement du carrefour Route de Montcarra/Route de St Pierre : consultation des entreprises et demande de subventions 5- Taxe locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : a. convention d’audit et de conseil en ingénierie sociale avec la société CTR b. institution de la taxe 6- Subventions municipales : demande de participation du Sou des écoles au séjour à St Andéol 7- Local de la boulangerie : révision annuelle du loyer 8- SICTOM : redevance spéciale : avenant pour l’année 2018 9- Rhône Alpes désinfection : contrat de dératisation 10- Questions diverses |