Conseil municipal | |
Conseil municipal |
Début : Mardi 18 Septembre 2018 à 20:30 PM Fin : Mardi 18 Septembre 2018 à 20:30 PM |
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL mardi 18 septembre 2018 à 20h30 à la mairie Ordre du jour : 1- Projet Educatif de Territoire 2018-2021 avec plan mercredi : approbation 2- Ressources Humaines : Création d’un poste d’adjoint d’animation – Parcours Emploi Compétences 3- C.D.G. 38 - Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Hausse tarifaire pour 2019 4- Maison Assistantes Maternelles – Association Pierrot et Colombine : minoration des frais d’électricité des locaux 5- Comité Municipal des Fêtes : subvention pour le feu d’artifice du 14 juillet 6- Centre médico-scolaire de La Tour du Pin : participation aux frais de fonctionnement 2017-2018 7- Dégâts d’orages route de Romanèche : demandes de subventions 8- Domaine privé communal : aliénation de la parcelle B 1739 9- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : transfert de la compétence GEMAPI et adhésion aux syndicats mixtes de gestion des cours d’eau 10- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées au titre des compétences SDIS, poteaux incendie, médiathèques communales, PLUI, GEMAPI 11- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : convention concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme - 2017 12- Communauté de Communes les Vals du Dauphiné : convention concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme - 2018 13- Communauté de communes des Vals du Dauphiné : accord de principe à la participation de la commune au groupement de commandes voirie et à l’utilisation de l’aide technique voirie 14- SICTOM de la région de Morestel : Convention de mise à disposition de terrains pour l’aménagement des points d’apport volontaire 15- SICTOM de la région de Morestel : rapport annuel 2017 16- Questions diverses |