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ROCHETOIRIN
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19/06/2018   Conseil municipal
19/06/2018
 
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

mardi 19 juin 2018 à 20h30 à la mairie


Ordre du jour :
1- SMABB : Fusion du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB) et du Syndicat Intercommunal des Marais de Bourgoin-Jallieu (SIM) : avis sur le projet de périmètre issu du nouvel établissement issu de cette fusion

2- Service commun « Systèmes d’Information » (SI) de la communauté de communes les Vals du Dauphiné : adhésion de la commune

3- Centre de Gestion de l’Isère : adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire

4- Aménagement du carrefour Route de Montcarra/Route de St Pierre : consultation des entreprises et demande de subventions

5- Taxe locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) :
a. convention d’audit et de conseil en ingénierie sociale avec la société CTR
b. institution de la taxe

6- Subventions municipales : demande de participation du Sou des écoles au séjour à St Andéol

7- Local de la boulangerie : révision annuelle du loyer

8- SICTOM : redevance spéciale : avenant pour l’année 2018

9- Rhône Alpes désinfection : contrat de dératisation

10- Questions diverses
 
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